Denis Bavard


De: Denis Bavard
membre de la mission régionale d'autorité environnementale (MRAe) de la région Normandie du Conseil général de l'environnement et du développement durable
Objet:
au
31 août 2022
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
10 Mai 202210/05/2022
De: Denis Bavard
Objet:
membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Normandie
membres associés
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Août 202013/08/2020
De: Denis Bavard
titulaire
en remplacement
Objet:
membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Normandie
membre associé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Avril 201819/04/2018
De: BAVARD (Denis, Luc)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2015-01-05"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
18 Octobre 201418/10/2014
De: Denis BAVARD
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membres suppléants de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
Groupe:
date_debut="2012-02-01"
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
nomination
02 Février 201202/02/2012
De: Bavard (Denis)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2007-07-01"
promotion
22 Juillet 200722/07/2007
De: Denis Bavard
sur proposition de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages
institué à l'article L. 421-1 du code des assurances
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200703/07/2007
De: Bavard (Denis)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2007
promotion
07 Mars 200707/03/2007
De: Denis Bavard
directeur financier à l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages
institué à l'article L. 421-1 du code des assurances
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 200408/07/2004
De: Denis Bavard
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
directeur financier
Groupe:
duree="cinq ans"
détachement
14 Juin 200214/06/2002
De: Denis Bavard
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au détachement auprès de l'Office national des forêts
Groupe:
date_debut="2001-12-01"
cessation de fonction
14 Juin 200214/06/2002
De: Denis Bavard
Objet:
membre du conseil d'administration du fonds de garantie contre les accidents de circulation et de chasse
institué par l'article L. 421-1 du code des assurances
représentant de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
Remplace:M. Jean-Jacques Riou
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Janvier 200226/01/2002
De: Bavard (Denis)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional de l'Office national des forêts pour la région Normandie, à Rouen
Remplace:M. Trespaille-Barrau (Jacques)
Groupe:
nomination
17 Avril 199717/04/1997
De: Bavard (Denis)
sous-directeur du développement rural
Objet:
à compter de la publication du présent arrêté, au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Au titre du ministre de l'agriculture et de la pêche
Le directeur de l'espace rural et de la forêt ou son représentant
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Juin 199402/06/1994
De: Bavard (Denis)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef de l'année 1991
Groupe:
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Bavard (Denis)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts à l'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la forêt, adjoint au sous-directeur de la forêt à la direction de l'espace rural et de la forêt
Objet:
directeur de l'agriculture de Mayotte, à Mamoudzou
à compter de la date d'embarquement
Remplace:M. Bernard (Alain)
Groupe:
nomination
11 Septembre 199011/09/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.