Denis Bavard - JORFSearch

membre de la mission régionale d'autorité environnementale (MRAe) de la région Normandie du Conseil général de l'environnement et du développement durable

membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Normandie

à faire valoir ses droits à une pension de retraite

ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts

membres suppléants de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens

au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale

sur proposition de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage

membres du conseil d'administration du fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages

institué à l'article L. 421-1 du code des assurances

pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale

au titre de l'année 2007

directeur financier à l'Office national de la chasse et de la faune sauvage

membres du conseil d'administration du fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages

institué à l'article L. 421-1 du code des assurances

ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

auprès de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage

ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

au détachement auprès de l'Office national des forêts

membre du conseil d'administration du fonds de garantie contre les accidents de circulation et de chasse

institué par l'article L. 421-1 du code des assurances

représentant de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage

ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

directeur régional de l'Office national des forêts pour la région Normandie, à Rouen

sous-directeur du développement rural

à compter de la publication du présent arrêté, au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles

Au titre du ministre de l'agriculture et de la pêche

Le directeur de l'espace rural et de la forêt ou son représentant

pour le grade d'ingénieur en chef de l'année 1991

ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts à l'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la forêt, adjoint au sous-directeur de la forêt à la direction de l'espace rural et de la forêt

directeur de l'agriculture de Mayotte, à Mamoudzou

à compter de la date d'embarquement